1.Identification de l’éditeur
En application des dispositions de l’article 6-III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l’économie numérique, l’éditeur du site web https://cea.lesallergies.fr/ (le « Site ») est:
Le Collège des Enseignants d’Allergologie (« CEA »), association déclarée inscrite au répertoire national des associations sous le n° XXX, SIRET TTTTT, sise à l’adresse suivante :
Tél : 000000000
Adresse électronique : secretariat.sfa@lesallergies.fr
2. Directeur de publication – Représentation légal
Le directeur de la publication du site du collège est le président du collège des enseignants d’allergologie.
3. Hébergement du Site
Les coordonnées du prestataire hébergeur assurant le stockage direct et permanent du Site sont les suivantes :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100, Roubaix
4. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site, la structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, photographies, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive du collège des enseignants d’allergologie.
Toute représentation totale ou partielle du Site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse du collège des enseignants d’allergologie est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le Site qui sont protégées par les articles du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques dont est titulaire le collège des enseignants d’allergologie (CEA), ainsi que les noms de domaine, dénominations et logos figurant sur le Site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments, sans autorisation expresse du CEA est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.